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Marques déposées par monsieur Frédéric PASCAL
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Ocean Farmers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ocean Farmers
Monsieur Frédéric PASCAL

Numéro de dépôt :
4676471
Date de dépôt :
25/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2030
Ocean Farmers de Frédéric PASCAL

Présentation de la marque Ocean Farmers

Déposée par voie électronique le 25 août 2020 par monsieur Frédéric PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ocean Farmers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-38 du 18 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Frédéric PASCAL domicilié(e) Avenue de France, Mahavatse II - 601 - TOLIARA - Madagascar.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CAP CODE, Monsieur Eric LEFEUBVRE domicilié(e) 13 Rue de Châtillon - 35004 - RENNES - France.

La marque Ocean Farmers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4676471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ocean Farmers arrivera à expiration en date du 25 août 2030.

Frédéric PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : Ocean Farmers


Monsieur Frédéric PASCAL - Avenue de France, Mahavatse II - 601 - TOLIARA - Madagascar


Cabinet CAP CODE, Monsieur Eric LEFEUBVRE - 13 Rue de Châtillon - 35004 - RENNES - France


Publication - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.